Centre d'aideSEPAmail Diamond est l'un de nos partenaires bancaires.
Le service agrège les données d'un certain nombre de banques parmi les principales de France afin de nous permettre d'obtenir les informations directement de la part de ces banques.
Vous pouvez retrouver les banques éligibles à l'interrogation de ce service en tapant "Banques participantes SEPAmail Diamond" dans Google.
Vérification en cours par le service SEPAmail Diamond
Lorsque vous réalisez un contrôle sur My Sis ID, vous pouvez parfois obtenir un score orange avec dans les raisons de ce score la mention "Vérification en cours par le service SEPAmail Diamond".
Ce score est alors temporaire et n'apparait que lorsque notre premier pilier (base de données mutualisées) n'a pas pu donner de résultats satisfaisants et que nous devons donc faire appel à notre base de données partenaire, en l'occurrence SEPAmail Diamond pour des IBANs français. Ce service étant asynchrone, la plateforme retourne un score orange dans l'attente du retour des informations des banques.
ℹ Le résultat prend généralement une minute pour apparaitre sur la plateforme. Si vous le souhaitez vous pouvez lancer un autre contrôle, fermer l'onglet et faire tout autre chose dans l'attente de l'obtention du score définitif, lorsque vous vous rendrez à nouveau sur My Sis ID, la cloche de notification (en haut à droite, à côté de vos initiales) mentionnera alors le nombre de contrôles mis à jour. Vous pouvez visualiser simplement les contrôles en attente du retour de SEPAmail Diamond dans les onglets Contrôles > Mes Contrôles et Contrôles > Audit du référentiel car un sablier apparait
Une fois le retour du service obtenu, le score passe alors automatiquement vers le VERT si l'IBAN est vérifié (certifié) par le service SEPAmail Diamond ou vers le ROUGE si les coordonnées bancaires ne sont pas vérifiées (invalidées, non certifiées). Les codes raisons retournés par SEPAmail Diamond apparaissent dans l'encart des raisons pour vous expliquer le résultat du service.
Nous nous pencherons sur les différents codes qui peuvent être remontés, et ce que chacun d'entre eux signifie :
01030 : Compte n'ayant jamais existé ou ayant été clos il y a plus de 14 mois
Il peut y avoir 2 explications à cette raison :
- Le compte bancaire est clos : demandez à votre tiers de vous transmettre ses nouvelles coordonnées bancaires.
- Sa banque a déménagé : Parfois, il arrive que le compte bancaire soit toujours actif mais que la banque ait déménagé. Dans ce cas, certains caractères de l'IBAN ont changé. Nous vous recommandons de demander à votre tiers de télécharger son IBAN sur le site de la banque pour avoir son IBAN à jour et vous le transmettre pour effectuer un nouveau contrôle. Si le score reste rouge, invitez votre tiers à s'inscrire.
01040 : Compte en dehors du périmètre du service SEPAmail
Cela signifie que le compte n'est pas éligible pour le service SEPAmail DIAMOND, nous ne pouvons obtenir d'informations du service pour ce compte.
Exemple : Les associations ou écoles ayant un statut spécifique (ni entreprise ni personne morale), parfois SEPAmail Diamond n'est pas en mesure de vérifier les informations.
Recommandation : Traitez ce tiers comme s'il n'était pas éligible à SEPAmail Diamond et invitez-le sur la plateforme.
02000 : Type de titulaire incorrect
Le titulaire d'un compte peut prendre deux formes distinctes : une personne physique (compte au nom propre) ou une personne morale (entreprise, association, etc.). Le code d'erreur "Type de titulaire incorrect" signale que le type de titulaire vérifié ne correspond pas à celui associé au compte bancaire.
Recommandations :
- Si vous contrôlez une personne morale (entreprise) : Invitez votre tiers à s'inscrire; nos équipes s'efforceront de comprendre pourquoi cette personne morale utilise le compte bancaire d'une personne physique, ou vice versa.
- Si vous contrôlez une personne physique : Approchez-vous de votre tiers pour obtenir le numéro SIREN associé à son compte bancaire afin de procéder à un contrôle de personne morale.
03000 : SIREN incorrect
L’association du SIREN contrôlé à l’IBAN contrôlé est incorrecte, l'IBAN contrôlé n'est pas enregistré auprès de la banque comme appartenant à cette société.
❗ Cette raison ne signifie pas que le SIREN renseigné est incorrect ou n'existe pas. L'encart en haut à gauche vous indique d'ailleurs que le SIREN renseigné a bien permis à la plateforme de retrouver la société qui lui est associé et que celle-ci est active :
Il peut y avoir des raisons tout à fait légitimes à cela :
- Fusion récente : La société absorbante utilise l'IBAN de la société absorbée, et le changement n'a pas été effectué auprès de la banque.
- Groupe de sociétés : Il arrive que plusieurs sociétés du même groupe aient un mandat entre elles pour utiliser le même IBAN.
- Cession de créance : Dans le cas de cession de créance, le titulaire du compte diffère de celui que vous payez, par exemple, dans le cas d'affacturage.
Recommandation : Afin de vous assurer qu'il ne s'agit pas d'un IBAN frauduleux, invitez votre tiers. Nos équipes tenteront de comprendre pourquoi cette société souhaite utiliser un IBAN qui semble ne pas lui appartenir.
03020 : Vérification impossible du SIREN
Ce code signifie que le SIREN n’est pas vérifiable via SEPAmail Diamond.
Plusieurs raisons peuvent expliquer ce code :
- Copropriété : L’IBAN étant généralement rattaché au numéro d'immatriculation de la copropriété, le champ SIREN est laissé vide auprès de la banque. Il n’est alors pas possible de vérifier l’information.
- Association : L’IBAN étant souvent rattaché au RNA, le champ SIREN est laissé vide auprès de la banque. La vérification est alors impossible.
- Compte de groupement : L'IBAN est rattaché à plusieurs sociétés donc plusieurs SIREN. Le service n'est donc pas en mesure de déterminer à quel SIREN est rattaché l'IBAN.
Si ce code retour est renvoyé pour une société qui ne fait pas partie de ces cas, cela signifie que l’information relative au SIREN est manquante auprès de la banque du tiers, ou bien que la saisie du SIREN est incorrecte.
Recommandation : Dans ces cas de figure, il faudra inviter le fournisseur à s'enrôler sur la plateforme. Nos équipes effectueront des vérifications manuelles pour confirmer que l'IBAN est bien rattaché à la copropriété, à l'association ou aux sociétés en question.
04000 : SIRET incorrect
L’association du SIRET contrôlé à l’IBAN contrôlé est incorrecte, l'IBAN contrôlé n'est pas enregistré auprès de la banque comme appartenant à cet établissement.
❗ Nous vous recommandons de privilégier le numéro de SIREN (identifiant société) au numéro de SIRET (identifiant établissement) pour vos contrôles. Cela vous permettra d'avoir plus de chances d'obtenir un score vert. Les banques ne mettent pas à jour systématiquement les informations concernant les établissements, il est donc possible que vous obteniez un "faux" rouge.
Recommandation : Tentez de réaliser le contrôle avec le numéro de SIREN de la société (9 premiers chiffres du SIRET) pour vous assurer que cet IBAN n'est pas enregistré comme appartenant à cette société dans son ensemble et pas seulement à cet établissement. Si le score reste rouge, invitez votre tiers.
09000 : Contrôle des noms et prénoms
Il s'agit ici d'un contrôle de personne physique, il a donc été fait sur le nom et prénom du titulaire du compte et l'IBAN.
Vous avez contrôlé une personne morale.
Les auto-entrepreneurs, libéraux, artisans, etc., ouvrent généralement un compte bancaire professionnel en leur nom propre plutôt que sur leur entreprise. Cette particularité est prise en compte par nos services. Lorsque vous contrôlez ce type d'entreprise, il est courant que nous procédions à un contrôle de personne physique auprès de SEPAmail Diamond. Le contrôle est donc effectué sur le nom du dirigeant, accessible dans l'onglet "dirigeant" sous "Informations complémentaires".
SEPAmail Diamond compare le nom et prénom du titulaire du compte bancaire à celui envoyé et attribue un score entre 0 et 400. Plus le score est proche de 0, plus les données sont incohérentes. Plus le score est proche des 400, plus les données renseignées dans Sis ID se rapprochent de celles enregistrées auprès de la banque.
Recommandation : Invitez votre tiers, nos équipes tenteront de comprendre pourquoi les informations diffèrent pour accréditer cet IBAN.
Vous avez contrôlé une personne physique.
SEPAmail Diamond compare le nom et prénom du titulaire du compte bancaire à celui que vous avez indiqué lors du contrôle et attribue un score entre 0 et 400. Plus le score est proche de 0, plus les données sont incohérentes. Plus le score est proche des 400, plus les données renseignées dans Sis ID se rapprochent de celles enregistrées auprès de la banque.
Recommandation : Vérifiez que vous n'avez pas fait de faute de frappe lorsque vous avez indiqué le nom et prénom de la plateforme ou rapprochez-vous du titulaire du compte pour confirmer l'orthographe de son identité et procédez à nouveau à un contrôle. N'hésitez pas à lui demander de télécharger l'IBAN depuis sa banque pour avoir les informations renseignées auprès de celle-ci et procéder de nouveau au contrôle.
Que faire si mon score est toujours orange en attente de vérification après un moment ?
SEPAmail Diamond est une solution asynchrone. Lorsque vous contrôlez un couple dont les coordonnées bancaires sont domiciliées chez une banque adhérente à SEPAmail Diamond, vous allez recevoir un score orange transitoire, avec la mention "Vérification en cours par le service SEPAmail Diamond". Il faudra donc tenir en compte d'un temps de réponse qui peut varier, selon la banque en question.
Le temps de réponse du service SEPAmail Diamond peut prendre entre quelques secondes et deux minutes. Cependant, si après 30 minutes le score apparaît toujours en attente de vérification, Il faudra renouveler le contrôle en cliquant sur le bouton "Relancer", pour ainsi obtenir un score vert ou rouge.
Toutefois, si le score reste toujours orange après plus de 4 heures, avec la mention "Vérification en cours par le service SEPAmail Diamond", cela signifie que SEPAmail Diamond n'est pas en mésure de vous fournir une réponse. La recommandation est donc de traiter ce score orange comme vous le feriez d'habitude, et donc d'envoyer une invitation.